Conseil municipal du 8 février 2018



Ordre du jour :

- Révision de l'aménagement forestier communal et programme d'actions associé
- Coupe affouagère 2018
- Rythmes scolaires pour la rentrée 2018-2019
- Renouvellement convention SATESE
- Présentation des demandes de subventions des associations pour 2018
- questions diverses

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Conseil municipal du 18 janvier 2018



Ordre du jour :

- Programme de travaux 2018
- Point sur l'assainissement
- Courrier au préfet au sujet de la matérialisation des titres d'immatriculation
- Désignation d'un élu pour siéger à la commission Sociale et Culture de la CCRV
- Droit de préemption sur l'acquisition du terrain par M. Onal
- Point sur la location des locaux professionnels
- Assemblée générale du Crédit Agricole
- questions diverses

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Conseil municipal du 29 novembre 2017



Ordre du jour :

- Présentation du plan de gestion ONF par les agents ONF
- Motion pour le maintien des compétences Eau et Assainissement dans les communes qui le souhaitent
- Location logement communal
- Frais de secours Herbouilly 2017-2018
- Avenant marché de travaux de rénovation de la mairie
- Décision modificative du budget
- questions diverses

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Conseil municipal du 26 octobre 2017



Ordre du jour :

- Droit de préemption urbain maison Bourne et maison Maréchal
- Tarif redevance d'accès aux pistes de ski nordique Herbouilly
- Approbation rapport de la Commission locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la CCRV
- Inscription des coupes de bois pour l'année 2018
- Modification statutaire Communauté de communes du Royans-Vercors : extension des compétences
- Location appartement et local commercial
- Nouveaux tarifs location de salle de réunion
- questions diverses

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Conseil municipal du 20 septembre 2017



Ordre du jour :

- Désignation délégués SIVU de Roybon, CCAS, Commission d'appel d'offres, SDED
- Désignation délégués commissions communales
- Convention viabilité hivernale avec le Département de la Drôme
- Inscription des coupes de bois pour l'année 2018
- Modification statutaire Communauté de communes du Royans-Vercors : extension des compétences
- Location appartement et local commercial
- Nouveaux tarifs location de salle de réunion
- questions diverses

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Conseil du 15 septembre 2017



Ordre du jour :

- Organisation des nouveaux élus
- Vote du nombre d'adjoints
- Questions diverses

 

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Conseil municipal du 27 juillet 2017



Ordre du jour :

- Travaux rénovation mairie : avenants pour la menuiserie intérieure et l'électricité
- Lotissement La Chicoune : avenant- location : renouvellement du bail pour le local commercial sous l'hôtel du Vercors et appartement
- Tarif cantine scolaire 2017 et NAP 
- Assainissement tranche 3 : institution des servitudes et indemnités des dommages causés aux cultures
- questions diverses

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Conseil municipal du 6 juillet 2017



Ordre du jour :

- Assainissement tranche 3 : avenant N°1
- Tarif cantine scolaire 2017-2018 et NAP
- Terrain multisport
- Aménagement de la mairie
- questions diverses

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Conseil municipal du 8 juin 2017



Ordre du jour :

- Convention de servitudes ENEDIS
- Assainissement tranche 3
- Location appartement communal
- Décision modificative budget communal
- Questions diverses

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Conseil municipal du 9 mai 2017



Ordre du jour :

- projet numérique de l'école
- électrification de la maison Molitor / Le Gouic
- crédit relais Caisse d'Epargne
- droit de préemption urbain : maison Picot
- tarif du camping de groupe
- questions diverses

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Conseil municipal du 30 mars 2017



Ordre du jour :

- refus du transfert de la compétence Plan Local d'Urbanisme à la Communauté des Communes du Royans-Vercors
- vente du terrain de la station-service à Valsoleil
- étude des demandes de subventions pour le budget communal 2017
- débat d'orientations budgétaires en présence du percepteur
- point financier communal avec le percepteur
- création d'un poste d'agent d'accueil pour la mairie et l'agence postale communale
- questions diverses

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Conseil municipal du 2 mars 2017



Ordre du jour :

- refus du transfert de la compétence Plan Local d'Urbanisme à la Communauté des Communes du Royans-Vercors
- vente du terrain de la station-service à Valsoleil
- étude des demandes de subventions pour le budget communal 2017
- débat d'orientations budgétaires en présence du percepteur
- point financier communal avec le percepteur
- création d'un poste d'agent d'accueil pour la mairie et l'agence postale communale
- questions diverses

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Conseil municipal du 26 janvier 2017



Ordre du jour :

- tarifs frais de secours sur Herbouilly
- droit de préemption maison Bocabeille
- renouvellement de la convention avec la communauté des communes Royans-Vercors : mise à disposition du terrain de la station-service
- étude des demandes de subventions budget communal 2017
- attribution des lots restants des marchés de travaux rénovation mairie
- information sur la composition de la CCRV
- questions diverses

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ARCHIVES 2EME SEMESTRE 2016



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ARCHIVES 1ER SEMESTRE 2016



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ARCHIVES 2E SEMESTRE 2015



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ARCHIVES 1ER SEMESTRE 2015



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ARCHIVES 2E SEMESTRE 2014



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ARCHIVES 1ER SEMESTRE 2014



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ARCHIVES 2E SEMESTRE 2013



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ARCHIVES 1ER SEMESTRE 2013



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ARCHIVES 2E SEMESTRE 2012



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ARCHIVES 1ER SEMESTRE 2012



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ARCHIVES 2E SEMESTRE 2011



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ARCHIVES 1ER SEMESTRE 2011



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ARCHIVES 2010



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cr250510.pdf

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Agenda

Le 28.04.18 10:00

BOURSE DE PRINTEMPS

De 10h à 16h à la salle des fêtes de Saint Martin en Vercors

Le 16.05.18 10:00

CINEMA A ST MARTIN

Projection des films à la salle des fêtes :

10h00 - Jour de fête

20h30 - Place Publique

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