Conseil municipal du 6 juillet 2017



Ordre du jour :

- Assainissement tranche 3 : avenant N°1
- Tarif cantine scolaire 2017-2018 et NAP
- Terrain multisport
- Aménagement de la mairie
- questions diverses

Conseil municipal du 8 juin 2017



Ordre du jour :

- Convention de servitudes ENEDIS
- Assainissement tranche 3
- Location appartement communal
- Décision modificative budget communal
- Questions diverses

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Conseil municipal du 9 mai 2017



Ordre du jour :

- projet numérique de l'école
- électrification de la maison Molitor / Le Gouic
- crédit relais Caisse d'Epargne
- droit de préemption urbain : maison Picot
- tarif du camping de groupe
- questions diverses

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Conseil municipal du 30 mars 2017



Ordre du jour :

- refus du transfert de la compétence Plan Local d'Urbanisme à la Communauté des Communes du Royans-Vercors
- vente du terrain de la station-service à Valsoleil
- étude des demandes de subventions pour le budget communal 2017
- débat d'orientations budgétaires en présence du percepteur
- point financier communal avec le percepteur
- création d'un poste d'agent d'accueil pour la mairie et l'agence postale communale
- questions diverses

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Conseil municipal du 2 mars 2017



Ordre du jour :

- refus du transfert de la compétence Plan Local d'Urbanisme à la Communauté des Communes du Royans-Vercors
- vente du terrain de la station-service à Valsoleil
- étude des demandes de subventions pour le budget communal 2017
- débat d'orientations budgétaires en présence du percepteur
- point financier communal avec le percepteur
- création d'un poste d'agent d'accueil pour la mairie et l'agence postale communale
- questions diverses

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Conseil municipal du 26 janvier 2017



Ordre du jour :

- tarifs frais de secours sur Herbouilly
- droit de préemption maison Bocabeille
- renouvellement de la convention avec la communauté des communes Royans-Vercors : mise à disposition du terrain de la station-service
- étude des demandes de subventions budget communal 2017
- attribution des lots restants des marchés de travaux rénovation mairie
- information sur la composition de la CCRV
- questions diverses

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Conseil municipal du 14 décembre 2016



Ordre du jour :

- location boutique Marjorie Puel
- permission de voirie et installation de signalétique Département "la Drôme à vélo"
- viabilité hivernale 2016-2017 : convention avec le Département
- entretien professionnel : critères d'appréciations de la valeur professionnelle des agents par domaine d'évaluation
- mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions de l'expertise et de l'entretien professionnel et mise en oeuvre du RIFSEEP
- décisions modificatives des budgets commune et eau et assainissement
- renouvellement contrat avenir de Joris Guissard
- point avancement du chantier assainissement
- demande de financements pour les opérations communales : toilettes sèches, terrain multisports et rénovation thermique de l'atelier
- questions diverses

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Conseil municipal du 02 novembre 2016



Ordre du jour :

-convention de mise à disposition terrain borne électrique SDED
- droit de préemption urbain maison Bocabeille
- location appartement Immeuble la falaise 3e étage
- prêt assainissement 3e tranche
- budget eau et assainissement : non valeur
- pérennisation des itinéraires de randonnée et des lieux de pratiques des sports de nature
- projet de mairie : autorisation de voirie construction sur le domaine public
- point avancement assainissement
- financement classe de voile cycle 3 école élémentaire
- questions diverses

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Conseil municipal du 15 septembre 2016



Ordre du jour :

- délibération sur le projet de route forestière de desserte de Darbounouse
- droit de préemption urbain maison Cavan à Tourtres
- renouvellement adhésion association PFEC 2017-2020
- location cabinet paramédical 1er étage La Falaise
- location appartement 2e étage immeuble La Falaise
- point avancement assainissement
- point avancement réfection des toitures
- point avancement rénovation de la mairie
- questions diverses

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Conseil municipal du 06 juillet 2016



Ordre du jour :

- tarif cantine scolaire 2016/2017
- choix de l'entreprise pour les travaux de réfection de la toiture de l'école et de la salle des fêtes
- décision modificative du budget communal
- mise en oeuvre du schéma départemental de coopération intercommunale
- discussion sur la proposition de dissolution du SIVU de Roybon
- point sur l'avancement des travaux d'assainissement
- questions diverses

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ARCHIVES 1ER SEMESTRE 2016



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63 K

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41 K

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ARCHIVES 2E SEMESTRE 2015



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ARCHIVES 1ER SEMESTRE 2015



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ARCHIVES 2E SEMESTRE 2014



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ARCHIVES 1ER SEMESTRE 2014



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ARCHIVES 2E SEMESTRE 2013



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ARCHIVES 1ER SEMESTRE 2013



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ARCHIVES 2E SEMESTRE 2012



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ARCHIVES 1ER SEMESTRE 2012



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ARCHIVES 2E SEMESTRE 2011



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ARCHIVES 1ER SEMESTRE 2011



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ARCHIVES 2010



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cr_19_octobre_2010.pdf

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cr_10_novembre.pdf

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cr_14_decembre_2010.pdf

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BALL-TRAP

Ball-Trap de Saint Martin en Vercors organisé par l'ACCA, repas et bal le samedi soir.

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Concert de jazz sur la place du tilleul à Saint Martin en Vercors.

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